Mentions Légales
Site : FRGMNT
1. Éditeur du site
Le site FRGMNT est édité par :
Association : Villette Makerz - Association loi 1901
SIRET : 822 659 629 00021
Siège social : (à compléter)
Représentant légal : Samuel Remy
Le projet FRGMNT est porté administrativement par l’association Villette Makerz dans le cadre de son activité.
Directrice de la publication : Meryl Benitah.
Contact : benitah.meryl@gmail.com
2. Propriété du projet
Le projet FRGMNT, son concept, son nom, son identité et sa direction créative sont la propriété exclusive de Meryl Benitah.
Le portage par l’association Villette Makerz n’emporte aucun transfert de propriété intellectuelle ou commerciale du projet, sauf convention spécifique écrite entre les parties.
3. Conception et direction artistique
Conception et développement du site : Kimono & Pyjama
Direction artistique du projet : Quentin Goupille
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
États-Unis
www.webflow.com
5. Nom de domaine
Le nom de domaine est détenu par :
Meryl Benitah
6. Propriété intellectuelle
La dénomination FRGMNT, son concept, son identité visuelle et l’ensemble des éléments constitutifs du projet sont la propriété exclusive de Meryl Benitah.
La marque FRGMNT n’est pas encore déposée à la date de publication des présentes mentions.
Les contenus présents sur le site (textes, images, photographies, éléments graphiques, identité visuelle, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
Les droits sont détenus par :
- Meryl Benitah
- Quentin Goupille
- FRGMNT
- Villette Makerz
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. Droits des designers participants
Les designers participants conservent la propriété intellectuelle de leurs créations.
La participation à FRGMNT implique l’autorisation donnée à l’organisation de :
- documenter les créations
- photographier les œuvres
- communiquer à des fins de promotion du projet
Toute exploitation commerciale distincte fera l’objet d’un accord spécifique.
8. Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées via :
- le formulaire de candidature
- les cookies de navigation
Les données collectées sont strictement nécessaires au traitement des candidatures et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose :
- d’un droit d’accès
- d’un droit de rectification
- d’un droit d’effacement
- d’un droit d’opposition
Ces droits peuvent être exercés en contactant : benitah.meryl@gmail.com
9. Cookies
Le site utilise des cookies afin :
- d’assurer son bon fonctionnement
- de mesurer l’audience
- d’améliorer l’expérience utilisateur
Un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter ou refuser les cookies non essentiels.
10. Partenaires
Partenaire matériaux : Revalorem
La mention d’un partenaire ne constitue pas une relation de coédition du site.
11. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions
- d’une interruption temporaire du service
- d’un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté
